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Derniers inventaires disponibles en ligne

Les derniers inventaires mis en ligne au format EAD et accessibles via notre portail de recherche sont :

Juillet 2017

  • Documents numérisés : dénombrements de population 1836-1962 issus des séries communales et départementales (inventaire méthodique)
  • Fonds Caire - archives privées d'architecte avec documents numérisés (sous-série 167J)
  • Archives communales déposées de Montgesoye (sous-série EAC)
  • Archives notariales de l'étude de Frasne (sous-série 3E95)


Avril 2017

  • Documents numérisés : intégralité des atlas du cadastre napoléonien (sous-série 3P)
  • Documents numérisés : complément des listes départementales et registres matricules de l'administration militaire, années 1860-1886 (sous-série 1R)
  • Archives communales déposées de Sainte-Colombe (sous-série EAC)


Mars 2017


Février 2017


Janvier 2017


Septembre-décembre 2016


Avril-juillet 2016

  • Archives notariales des études d'Indevillers (sous-série 3E83) et de Besançon (sous-série 3E88)
  • Archives communales déposées de La Sommette et de Guillon-les-Bains (série EAC)
  • 6 nouveaux bordereaux de versement informatisés (série W)
  • Répertoires de notaires numérisés, tous versements confondus, images en ligne en accès libre (Recherche dans les notaires)
  • Archives communales déposées de Blarians et Silley-Bléfond (série EAC)
  • 8 nouveaux bordereaux de versement informatisés (série W).
  • Etablissements publics d’enseignement comtois avant 1790, 1 inventaire par sous-série, 1D à 11D (série D)


Mars 2016

  • Délimitation des communes et cadastre ancien, avec cadastre "par masse de culture" et cadastre "napoléonien" numérisés (sous-série 3P).
  • Archives communales déposées de Myon, Echenans, Echevannes et Cuse-et-Adrisans (série EAC)


Février 2016

  • Dossiers d'institutrices et instituteurs nés avant 1900 avec le dossier numérisé de Louis Pergaud (sous-série IA)
  • Archives communales déposées de Pelousey, Dammartin-les-Templiers, Saint-Antoine (série EAC)


Janvier 2016

  • Fonds des douanes, avec les cartes de penthière numérisées (sous-série 5P et sous-série 2117W)
  • Archives privées, ARREM - Le Contrepoint, association pour le développement de la musique vocale en Franche-Comté (sous-série 175J)
  • 10 nouveaux bordereaux de versement informatisés (série W).


Décembre 2015

  • Fonds du Lycée Victor Hugo de Besançon (1821-1973) (sous-série 1T7)
  • Fonds Roch, correspondance de poilus, avec cartes postales numérisées (sous-série 38FI)


Novembre 2015

  • Fonds du bureau de l'Enregistrement de Pontarlier (1940-1995) (sous-série 73Q)
  • Archives privées, association du festival de musique de Besançon (sous-série 41J)


Octobre 2015

  • Archives communales déposées de Lanans et Granges-du-Liège (série EAC)


Août 2015

  • Archives privées, fonds photographique de la famille d'Orival (sous-série 82J)


Mars 2015

  • Inventaire des plans de la série G - clergé séculier (série G) avec documents numérisés.


Février 2015

  • Archives privées, fonds de la Fondation Claude-Nicolas Ledoux (sous-série 171J)


Décembre 2014

  • Archives communales déposées de Sainte-Marie, Sainte-Colombe et Epenouse (serie EAC)


Novembre 2014


Octobre 2014

  • Fonds Roch, correspondance de poilus (cartes postales, sous-série 38FI)
  • Album photographique de l'école normale d'institutrices de Vesoul (sous-série 5FI)
  • Archives privées, fonds de familles de Le Bélieu (sous-série 172J) et fonds Debiez de Saint-Juan (sous-série 182J)
  • Archives communales déosées de Boujeons, Ecot, Coulans-sur-Lison et Crouzet-Migette (sous-série EAC)


Septembre 2014

  • Archives notariales versées par les études de Devecey, Audincourt, Etupes, Cuse et Rougemont, versements 3E81 à 3E86 (sous-série 3E)
  • Archives communales déposées de Fontaine-lès-Clerval (sous-série EAC)
  • Anciens combattants et victimes de guerre (sous-série 3R)
  • Garde nationale et corps spéciaux (sous-série 4R)


Juillet 2014

  • Conservation des Hypothèques de Montbéliard, registres d'ordres (sous-série 4Q3)


Juin 2014

  • Inventaire des actions, obligations et étiquettes de fromage des entreprises comtoises (sous-série 26FI)
  • Inventaires des archives communales déposées d'Indevillers et Etalans (sous-série EAC)
  • Inventaire des affiches publiques (sous-série 24FI) avec documents numérisés


Mai 2014

  • Inventaires des archives communales déposées, anciennes et modernes, de Vuillafans, Villers-la-Combe et Adam-les-Vercel (sous-série EAC)


Mars 2014

  • Inventaire des albums photographiques isolés (sous-série 5FI)
  • Documents numérisés : les registres de la Conservation des Hypothèques du bureau de Besançon cotés 4Q2/1-557 sont accessibles au format numérique (sous-série 4Q2)


Février 2014

  • Documents numérisés : les registres matricules des classes 1887 à 1914 sont accessibles au format numérique (sous-série 1R)


Octobre 2013

  • Inventaire de l'hospice de Belleveaux à Besançon (sous-série HDEP5 ) pour la période moderne (1817-1980)
  • Inventaires  du syndicat CFDT des postes et télécommunications, section du Doubs (sous-série 179J) et union régionale (sous-série 180J)


Septembre 2013

  • La totalité des inventaires concernant le clergé régulier avant 1790 (série H)


Juillet 2013

  • Inventaire du tribunal de commerce de Besançon (sous-série 6U)
  • Récolement du fonds du PCF - fédération du Doubs (sous-série118J)
  • Inventaire des archives communales déposées de Villers-sous-Montrond (sous-série EAC)


Juin 2013

  • Inventaires océrisés des sous-séries 4E et 5E au format PDF
  • Inventaire de l'ordre et du syndicat des architectes du Doubs (sous-série 62J)
  • Documents numérisés : les cotes 4Q2/1-216 (Conservation des Hypothèques de Besançon) sont accessibles au format numérique


Mars 2013

  • Inventaire des archives communales déposées d'Amagney (série EAC)
  • Inventaires d'archives privées, papiers Lambert (70J) et pavillons Verchenne (100J) (sérieJ)


Février 2013

  • Inventaire de l'association des Salins de Bregille (sous-série 42J)
  • Inventaire des dossiers de carrière d’enseignants et autres personnels de l’Éducation nationale (1122W)


Janvier 2013

  • Documents numérisés : toutes les cotes de la sous-série 4Q4 (Conservation des Hypothèques de Pontarlier) sont accessibles en format numérisé.


Novembre 2012


Octobre 2012

  • Inventaires océrisés de la série G (clergé séculier) - 2 tomes au format PDF
    Inventaires océrisés des sous-séries 2B (Parlement de Dole) et 2C (contrôle des actes) au format PDF



Juillet 2012

  • Documents numérisés : toutes nos cartes postales sont numérisées et accessibles en ligne (séries FI ou recherche guidée)


Juin 2012

  • Inventaires des archives déposées par les communes d'Amondans, Blanchefontaine, Bouclans et Orgeans (série EAC)
    Inventaire des périodiques nationaux (série PN)



Mai 2012

  • Documents numérisés : toutes les cotes de la sous-série 4Q1 (Conservation des Hypothèques de Baume-les-Dames), 4Q1/1 à 280, sont accessibles au format numérisé


Avril 2012

  • Totalité des inventaires des périodiques régionaux (série PR)


Février 2012

  • Totalité des inventaires des journaux de la presse régionale (sous-série JL)



Janvier 2012

  • Inventaire de la librairie, presse et imprimerie à l'époque moderne (sous-série 1T)



Décembre 2011

  • Inventaire des cour et hôtel des monnaies de Besançon (sous-série 16B)
    Inventaires des archives communales déposées de Sainte Anne, Amancey, Malans et Les Bréseux (série EAC )



Novembre 2011

  • Inventaire de la perception de Mouthe-Les Pontets (sous-série 1P)
  • Inventaire des plans du canal du Rhône au Rhin (sous-série 3S) avec plans numérisés.



Octobre 2011

Inventaires de l'étude notariale Racle et Colin de Besançon (sous-séries 3E77 et 3E78)
Inventaire des répertoires de notaires versés par les tribunaux (sous-série 8U)
Inventaires des périodiques régionaux anciens (série PR)
Inventaire du Moniteur Universel (sous-série 2K)



Septembre 2011
Inventaire du fonds de l'Université 1800-1940 (sous-série 5T)

Inventaires des Bureaux de l'Enregistrement : totalité de la série Q


Juin 2011

Inventaire de la répression de la collaboration et des crimes de guerre 94W

Inventaire des examens organisés par l'Inspection académique (3T)

Inventaire des instituteurs, traitements et salaires (2T)

Inventaire des archives communales déposées de Magny-Châtelard (EAC)

Inventaire des répertoires des arpentements communaux issus du Bureau des Finances (Série C)

Inventaires des archives communales déposées de Damprichard, Gonsans et Le Vernoy (EAC)


Mai 2011

Inventaire des archives communales déposées d'Avilley

Documents numérisés : carnet-souvenir de cartes postales de Rougemont et environs (2FI1166)

Inventaire de l'étude notariale de Sancey-le-Grand (3E76)


Avril 2011

Inventaire de la Conservation des Hypothèques de Pontarlier (4Q4)


Mars 2011

Inventaire et documents numérisés des "médailles de Louis XIV" (14FI)

Inventaires des archives de l'étude notariale Vercelotti de Quingey (3E74 et 3E75)

Documents numérisés : arbres généalogiques servant de preuves de noblesse pour entrer à l'abbaye de Baume-les-Dames (112H68/1-14)

Reproductions des inventaires du Parlement de Dole (2B) et de la série Enseignement (D)


Février 2011

Reproduction des 3 tomes imprimés du Trésor des Chartes et de la Chambre des Comptes (sous-série 1B)

Reproductions des inventaires imprimés de la période révolutionnaire (série L) et des Ordres et Communautés (série H)


Janvier 2011

Inventaires des délibérations et des budgets du Conseil général 1828-1940 (4N et 26N)

Inventaire des Postes et Télécommunications 1862-1939 (6P)

Inventaire de l'Etude notariale Callier de Besançon (3E73)

Mise en ligne progressive des inventaires des bureaux de l'Enregistrement.


Décembre 2010

Documents numérisés : registres des Hypothèques de Baume-les-Dames (4Q1/1-106)


Novembre 2010

Inventaire des microfilms de l'état civil (2MIEC et 5MI)
Documents numérisés : inventaire et images du recensement de population (6M)


Octobre 2010

Documents numérisés : tables décennales, 1903-1942 (6ETD)

Inventaire des archives communales déposées de Landresse (EAC)

Inventaire de la Conservation des Hypothèques de Baume-les-Dames (4Q1)

11 nouveaux inventaires de la justice (série W)


Septembre 2010

Inventaire numérisé de la sous-série 15B


Juillet 2010

Inventaire de la Justice de paix de Montbéliard (4U15)

Inventaire des archives communales déposées du Bizot (EAC)

Inventaire des archives notariales de l’étude de Baume-les-Dames (3E72)

Inventaires des suppléments à la série D (3D-10D)


Juin 2010

Inventaire du Bureau de l’Enregistrement de Besançon (71Q)

Inventaire des archives notariales de l’étude de Baume-les-Dames (3E71)

Documents numérisés : complément du cadastre numérisé, communes de l'arrondissement de Besançon


Mai 2010

Inventaire des images du saint suaire (21FI)

Inventaire de l’Intendance de Franche-Comté (1C)

Fichier de recensement des établissements et installations classées (séries W, M et J)

Avril 2010

Inventaire de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Baume-les-Dames (BEF)
Documents numérisés. Mise en ligne des cartes postales des inondations
de 1910 à Besançon (6FI)



Mars 2010

Mise en ligne progressive des inventaires des journaux (JL)
Inventaires des journaux de Pontarlier (17JL à 20JL)

Février 2010

Inventaire du Journal Officiel des Lois et Décrets (JOLD)
Supplément à l’inventaire de la Chambre des Comptes (1B)
Supplément à l’inventaire de la Justice consulaire de Besançon (15B)

Décembre 2009

Documents numérisés. Répertoires des registres matricules numérisés (1R)
Documents numérisés. Complément du cadastre numérisé de l’arrondissement de Montbéliard (3P)


Novembre 2009

Inventaire des comptes de gestion de l’administration communale (2O)
Inventaire du Journal Officiel du Sénat (JOS)


Octobre 2009

Bordereaux du tribunal de grande instance de Besançon (W)


Septembre 2009

Inventaire de l'étude Marcot (3E70)
Inventaire de la table des Journaux Officiels (JOT)
Inventaire des mémoires de maîtrise 2008 (MM)


Août 2009

Inventaire de l'étude Marcot (3E65)
Archives communales déposées de Peseux (EAC)
Inventaire numérisé de l'Intendance de Franche-Comté (1C)


Juillet 2009

Inventaire des organismes temporaires de la Première Guerre Mondiale (10R)
Inventaire de la Justice de Paix de l'Isle-sur-le-Doubs (4U11)
Archives communales déposées d’Osselle, du Friolais, de Mont-de-Vougney et de Pierrefontaine-les-Varan (EAC)


Juin 2009

Inventaire des Forges d’Audincourt (28J), avec documents numérisés.
Bordereaux du tribunal de grande instance de Besançon (W)
Inventaire des cartes postales (6FI-10FI)
Inventaire de la série 1R (Préparation militaire et recrutement)
Archives communales déposées de Passavant et Saraz (EAC)



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