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Modalités d'inscription



Pour s’inscrire aux Archives départementales du Doubs, comme dans n’importe quel service d’archives de France, la simplicité est la règle.
o Il suffit de vous présenter à l’accueil des Archives muni d’une pièce d’identité.
o Pièces d'identité acceptées : carte d’identité, passeport, carte de séjour.

Attention : les permis de conduire - ancien et nouveau modèle - ne sont pas des pièces d'identités.



Ainsi l’accès aux Archives est totalement gratuit, sans condition de nationalité, ni de diplôme, ni de recommandation.
C’est un acquis de la Révolution qui a été proclamé pour la première fois dans une loi de l’An II.
Ce principe est aujourd’hui rappelé par le Code du patrimoine.