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Plans du cadastre napoléonien

Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en vigueur jusqu’à la réalisation au XXe siècle du cadastre rénové, prescrit par la loi du 16 avril 1930.

L’atlas parcellaire napoléonien est une photographie du sol réalisée au moment de l’élaboration du cadastre. Les évolutions marquantes (changements de propriétaire, divisions de parcelles, créations de routes, constructions de bâtiments, etc.) ne sont pas reportées sur les plans ; elles figurent uniquement sur les registres.

Pour plus d’information concernant l’histoire du cadastre napoléonien, les documents qui le composent et leur utilisation, consultez notre fiche d’aide à la recherche en ligne.

  Les plans suivants ont été numérisés et sont donc consultables en ligne :

- les plans du cadastre par masses de culture (levés lors d'une opération antérieure au cadastre napoléonien : pour plus de précisions, cliquer ici)

- les atlas du cadastre napoléonien de l'intégralité des communes du Doubs.

Les images de ces documents numérisés sont intégrées à l'inventaire général du cadastre ancien (fonds dit "de la Préfecture", car ce sont les exemplaires de cette collection, moins abîmés que ceux du service du Cadastre, qui ont été numérisés).

Pour accéder aux images, utiliser la Recherche dans les documents numérisés.
Dans le champ Partout, taper le nom de la commune recherchée puis dans le champ Cote, taper « 3P* » (ne pas oublier l'astérisque *).

Attention :
Les Archives départementales du Doubs n’assurent pas la reproduction des atlas, dont le format ne permet pas la photocopie par des moyens ordinaires. Pour obtenir une copie, il vous faudra donc passer par un géomètre-expert, qui assurera la reproduction selon des modalités pratiques contraignantes qui lui seront expliquées : voir la procédure.



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