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Salle de lecture

Administrées par le Département du Doubs, les Archives départementales sont installées depuis 1986 dans le quartier de Planoise, dans un bâtiment fonctionnel et spacieux à quelques minutes du centre de Besançon.

Les Archives sont ouvertes librement à toute personne souhaitant effectuer des recherches ou simplement rechercher une information.

Etat civil (Registres paroissiaux, registres d'état civil, tables décennales)

L’état civil, qu’est-ce que c’est ?

Ce que nous appelons aujourd’hui habituellement l’état civil est connu sous des noms différents selon les époques :

   √ Jusqu’en 1793, les registres paroissiaux contiennent les transcriptions des actes de baptêmes, mariages et sépultures.
   √ À partir de l’an II et jusqu’à aujourd’hui, les registres d’état civil renferment les actes de naissances, mariages et décès. Tous les 10 ans, ces actes font l’objet de tables alphabétiques, dites tables décennales. La série commence en 1793 et se poursuit toutes les années en 3 ; ex : 1793-1802, 1803-1812, etc.

Les registres et les tables décennales sont tenus dans chaque commune en 2 exemplaires. À la fin de l’année, l’un est envoyé au tribunal de grande instance dont dépend la commune ; au bout de 75 ans, il est transféré aux Archives départementales, où il constitue la collection départementale de l’état civil.


Que trouve-t-on en ligne ?

C’est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne. Les tables décennales de l’ensemble du département sont disponibles pour la période 1793-1932. Les actes sont progressivement publiés : en 2018, on peut accéder aux registres paroissiaux et d’état civil des villes et bourgs ayant compté plus de 1 000 habitants au XIXe siècle et des communes plus petites du début de l’alphabet (Abbans-Dessous à Brères).

Le choix a été fait de ne proposer pour l’instant en ligne que les actes de la période 1737-1912. Avant cette date, les registres sont en effet reliés de manière trop aléatoire, les actes souvent en latin et difficiles à lire… Leur utilisation en ligne est complexe. Quant aux actes les plus récents, la Commission nationale de l’informatique et des libertés n’en autorise la mise en ligne qu’au bout de 100 ans.

Chaque année, de nouvelles communes seront proposées en ligne. Pour éviter de prolonger trop l’attente, le portail des Archives départementales donne dès à présent non seulement accès en ligne aux images numérisées sous le contrôle des Archives départementales, mais conduit par des liens à d’autres sites internet qui proposent gratuitement actes ou dépouillements. Si vous devez nous adresser un message concernant le résultat de votre navigation, attention donc à bien regarder sur quel site vous vous trouvez.


Comment accéder aux actes ?

Une seule porte d’entrée : la Recherche dans l’état civil. Tapez le nom de votre commune, éventuellement des dates, et vous y êtes ! Attention cependant à bien orthographier le nom de la commune ; Petite astuce : vous pouvez remplacer par un astérisque (*) la fin d’un nom dont vous ne seriez pas sûr.

En réponse à votre recherche, vous obtenez des vignettes correspondant à des groupes homogènes d’actes indiqués par BMS (baptêmes, mariages, sépultures), N (naissances), M (mariages) ou D (décès) et des groupes de dates. Cliquez sur la vignette qui correspond à ce qui vous intéresse et déplacez-vous dans le registre en utilisant la flèche ou en modifiant les numéros de pages en bas de l’écran. En appuyant sur la loupe, vous pouvez agrandir une partie de la page.