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Que faire de vos documents électroniques ?

Les archives d'une association sont tous les documents produits ou reçus dans le cadre de son l’activité quels que soient leur date, leur forme ou leur support (Code du patrimoine, article L 211-1).

C’est pourquoi les documents bureautiques sont également des archives et sont soumis à la même réglementation que les archives papier.

La perte des documents électroniques peut être préjudiciable au bon fonctionnement de l’association. Il est donc indispensable de prendre quelques précautions :

- Duplication des documents sur un serveur ou un disque dur externe qui n’est pas dans les locaux de l’association ;

- Impression des documents dont la valeur administrative ou légale est permanente ou très longue.

Pour obtenir des renseignements complémentaires, n’hésitez pas à prendre contact avec nous (archives.departementales@doubs.fr).

 

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